DOMAINE DE PORTES - Permis de construire et DP

Active
509366126 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/12/2008

Présentation détaillée de DOMAINE DE PORTES

DOMAINE DE PORTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pons-de-Thomières.

Profil et organisation

DOMAINE DE PORTES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34220 à SAINT-PONS-DE-THOMIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE PORTES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.33Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
SIRET du siège
Date de création
09/12/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE PORTES

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE PORTES

DOMAINE DE PORTES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 16/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE PORTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 16/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE PORTES

2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 16/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pons-de-Thomières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE PORTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Apprat, Saint-Pons-de-Thomières (34220) PC Locaux D447, D446 70 870 m² 870 m² 2018/01/16
Apprat, Saint-Pons-de-Thomières (34220) PC Locaux D641, D811 28 875 m² 418 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE PORTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DE PORTES

Sources des informations sur DOMAINE DE PORTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE PORTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE PORTES ?
DOMAINE DE PORTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE PORTES ?
Le profil de DOMAINE DE PORTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE PORTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE PORTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE PORTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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