DOMAINE DE L'O - Permis de construire et DP

Active
508588324 Société civile d'exploitation agricole Créée le 06/10/2008

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE L'O

DOMAINE DE L'O est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dornes.

Profil et organisation

DOMAINE DE L'O est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 58390 à DORNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE L'O
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
06/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'O

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE L'O

DOMAINE DE L'O compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2015 - 01/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE L'O, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2015 - 01/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'O

2 autorisations sur la période 23/04/2015 - 01/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Dornes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE L'O dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cloux, Dornes (58390) PC Locaux E138, E139 212 723 m² 3 m² 2021/01/01
Rte De Gennetines La Queue De L Etang, Dornes (58390) PC Logement E314 5 938 m² 96 m² 2015/04/23

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE L'O

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE L'O

Sources des informations sur DOMAINE DE L'O

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE L'O

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE L'O ?
DOMAINE DE L'O est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE L'O ?
Le profil de DOMAINE DE L'O recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE L'O apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE L'O concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE L'O signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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