DOMAINE COMBIER - Permis de construire et DP

Active
338145949 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1986

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de DOMAINE COMBIER

DOMAINE COMBIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-l'Isère.

Profil et organisation

DOMAINE COMBIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26600 à PONT-DE-L'ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE COMBIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/06/1986
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE COMBIER

Activité d’urbanisme de DOMAINE COMBIER

DOMAINE COMBIER compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 12/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE COMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/02/2015 - 12/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE COMBIER

4 autorisations sur la période 09/02/2015 - 12/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-l'Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE COMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Lyon Les Molles, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZB142, ZB164 35 810 m² 45 m² 2025/06/12
Route De Lyon Les Molles, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZB268, ZB18 35 810 m² 393 m² 2022/09/13
1440 Route De Lyon, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZB18, ZB21 35 100 m² 900 m² 2017/01/20
1440 Rte De Lyon, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZB269, ZB164 35 100 m² 56 m² 2015/02/09

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE COMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE COMBIER

Sources des informations sur DOMAINE COMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE COMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE COMBIER ?
DOMAINE COMBIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE COMBIER ?
Le profil de DOMAINE COMBIER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE COMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE COMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE COMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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