DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pernand-Vergelesses.
Profil et organisation
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21420 à PERNAND-VERGELESSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
Activité d’urbanisme de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY compte 3 autorisations recensées sur la période 09/12/2024 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
1 autorisation sur la période 26/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pernand-Vergelesses. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Fretille, Pernand-Vergelesses (21420) | PC Locaux | AK258, AK292 | 1 020 m² | 1 392 m² | 2025/05/26 |
Permis de démolir de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
2 autorisations sur la période 09/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pernand-Vergelesses. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue De Bully, Pernand-Vergelesses (21420) | PD | AK17, AK457 | 99 m² | 2024/12/09 |
| 4 Rue De Pralot, Pernand-Vergelesses (21420) | PD | AK424 | 49 m² | 2024/12/09 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.