2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pernand-Vergelesses.
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21420 à Pernand-Vergelesses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY compte 3 autorisations recensées sur la période 09/12/2024 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pernand-Vergelesses. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE BONNEAU DU MARTRAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Fretille, Pernand-Vergelesses (21420) | PC Locaux | AK258, AK292 | 1 020 m² | 1 392 m² | 2025/05/26 |
2 autorisations sur la période 09/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pernand-Vergelesses. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue De Bully, Pernand-Vergelesses (21420) | PD | AK17, AK457 | 99 m² | 2024/12/09 |
| 4 Rue De Pralot, Pernand-Vergelesses (21420) | PD | AK424 | 49 m² | 2024/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
