DOMAINE AMIOT-SERVELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
379422678 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE AMIOT-SERVELLE

DOMAINE AMIOT-SERVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambolle-Musigny.

Profil et organisation

DOMAINE AMIOT-SERVELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21220 à CHAMBOLLE-MUSIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE AMIOT-SERVELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/03/1990
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE AMIOT-SERVELLE

Activité d’urbanisme de DOMAINE AMIOT-SERVELLE

DOMAINE AMIOT-SERVELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2020 - 06/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE AMIOT-SERVELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2020 - 06/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE AMIOT-SERVELLE

1 autorisation sur la période 06/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chambolle-Musigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE AMIOT-SERVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Champs, Chambolle-Musigny (21220) PC Locaux AK9, AK653 1 578 m² 634 m² 2020/03/06

Permis de démolir de DOMAINE AMIOT-SERVELLE

1 autorisation sur la période 19/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chambolle-Musigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Champes, Chambolle-Musigny (21220) PD AK653, AK415 2020/02/19

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE AMIOT-SERVELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE AMIOT-SERVELLE

Sources des informations sur DOMAINE AMIOT-SERVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE AMIOT-SERVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE AMIOT-SERVELLE ?
DOMAINE AMIOT-SERVELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE AMIOT-SERVELLE ?
Le profil de DOMAINE AMIOT-SERVELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE AMIOT-SERVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE AMIOT-SERVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE AMIOT-SERVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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