Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barolle, Montesquieu (47130) | PD | ZM194 | 1 238 m² | 2023/07/03 |
DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE - Permis de démolir
Active
913505673
Association déclarée
Créée le 28/04/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montesquieu.
Profil et organisation
DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47130 à Montesquieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/04/2022
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
Activité d’urbanisme de DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2023 - 03/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/07/2023 - 03/07/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
1 autorisation sur la période 03/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montesquieu.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOLINCITE
SIREN 782161384
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SAUVEGARDE
SIREN 782153373
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
SIREN 425182565
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION
SIREN 332803519
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI
SIREN 344821566
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE
SIREN 318025079
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE ?
DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE ?
Le profil de DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE AGROECOLOGIQUE DE BAROLLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable