2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazainville.
DMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78550 à Bazainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DMO compte 3 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 15/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/08/2014 - 15/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bazainville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Franc Moreau, Bazainville (78550) | PC Locaux | C105, C113 | — | 180 m² | 2021/05/15 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Franc Moreau, Bazainville (78550) | PC Locaux | C105, C113 | 24 108 m² | 190 m² | 2019/02/23 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Franc Moreau, Bazainville (78550) | PC Locaux | C105, C113 | 24 108 m² | 1 009 m² | 2014/08/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
