2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
DISTRICT DE LOIRE DE FOOTBALL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Priest-en-Jarez.
DISTRICT DE LOIRE DE FOOTBALL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DISTRICT DE LOIRE DE FOOTBALL compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2013 - 17/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DISTRICT DE LOIRE DE FOOTBALL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Priest-en-Jarez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DISTRICT DE LOIRE DE FOOTBALL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L Artisanat, Saint-Priest-en-Jarez (42270) | PC Locaux | AE24 | 2 444 m² | 708 m² | 2013/05/17 |
1 autorisation sur la période 30/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Priest-en-Jarez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L Artisanat, Saint-Priest-en-Jarez (42270) | PD | AE24 | — | 2013/03/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
