2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
3
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ouen-sur-Seine.
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE est enregistré sous la forme juridique Service central d'un ministère, avec un siège déclaré 75005 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/05/2022 - 24/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/05/2022 - 24/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ouen-sur-Seine.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 79-87 Boulevard Victor Hugo, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | PD | R12, R13 | 1 610 m² | 2023/01/24 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 75 Boulevard Victor Hugo, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | PD | R11 | 9 397 m² | 2022/06/16 |
| 3 Place Du Capitaine Glarner, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | PD | R17, R18 | 19 060 m² | 2022/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
