DEVAUX - Permis de construire et DP

Active
481424257 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/03/2005

Infos clés

Présentation détaillée de DEVAUX

DEVAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labergement-Sainte-Marie.

Profil et organisation

DEVAUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25300 à ARCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEVAUX
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/03/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DEVAUX

Activité d’urbanisme de DEVAUX

DEVAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2014 - 07/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2014 - 07/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEVAUX

2 autorisations sur la période 02/10/2014 - 07/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Labergement-Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEVAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fuverat, Labergement-Sainte-Marie (25160) PC Logement AD277 599 m² 379 m² 2016/11/07
8 Le Coude, Labergement-Sainte-Marie (25160) DP Logement AD282, AD277 1 510 m² 326 m² 2014/10/02

Répartition géographique des autorisations de DEVAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DEVAUX

Sources des informations sur DEVAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEVAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEVAUX ?
DEVAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEVAUX ?
Le profil de DEVAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEVAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEVAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEVAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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