DESBOIS-MOUREY - Permis de construire et DP

Active
789520236 Société civile d'exploitation agricole Créée le 17/11/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DESBOIS-MOUREY

DESBOIS-MOUREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deux-Grosnes.

Profil et organisation

DESBOIS-MOUREY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69430 à DEUX-GROSNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DESBOIS-MOUREY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
17/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de DESBOIS-MOUREY

Activité d’urbanisme de DESBOIS-MOUREY

DESBOIS-MOUREY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2017 - 19/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DESBOIS-MOUREY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2017 - 19/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DESBOIS-MOUREY

2 autorisations sur la période 16/01/2017 - 19/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Deux-Grosnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DESBOIS-MOUREY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Les Tache Vaujon Saint Christophe, Deux-Grosnes (69430) PC Locaux 0A958 31 205 m² 24 m² 2019/07/19
Vaujon, Deux-Grosnes (69430) PC Locaux A958 31 205 m² 44 m² 2017/01/16

Répartition géographique des autorisations de DESBOIS-MOUREY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DESBOIS-MOUREY

Sources des informations sur DESBOIS-MOUREY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DESBOIS-MOUREY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DESBOIS-MOUREY ?
DESBOIS-MOUREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DESBOIS-MOUREY ?
Le profil de DESBOIS-MOUREY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DESBOIS-MOUREY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DESBOIS-MOUREY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DESBOIS-MOUREY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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