2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
DES VIGNETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charpey.
DES VIGNETTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26300 à Charpey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES VIGNETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 02/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES VIGNETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2015 - 02/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Charpey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES VIGNETTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 695 Route Des Vignettes, Charpey (26300) | PC Locaux | ZO95 | — | 140 m² | 2016/12/02 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 695 Route Des Vignettes, Charpey (26300) | PC Locaux | ZO5 | 62 115 m² | 576 m² | 2015/04/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
