DES COTEAUX DE ST CIRQ - Permis de construire et DP

Active
815107792 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/2015

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DES COTEAUX DE ST CIRQ

DES COTEAUX DE ST CIRQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rullac-Saint-Cirq.

Profil et organisation

DES COTEAUX DE ST CIRQ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à RULLAC-SAINT-CIRQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES COTEAUX DE ST CIRQ
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
15/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DES COTEAUX DE ST CIRQ

Activité d’urbanisme de DES COTEAUX DE ST CIRQ

DES COTEAUX DE ST CIRQ compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2016 - 27/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES COTEAUX DE ST CIRQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/10/2016 - 27/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES COTEAUX DE ST CIRQ

2 autorisations sur la période 27/10/2016 - 27/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rullac-Saint-Cirq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES COTEAUX DE ST CIRQ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Raffinie, Rullac-Saint-Cirq (12120) PC Locaux BL181, BL182 33 510 m² 260 m² 2017/06/27
La Raffinie, Rullac-Saint-Cirq (12120) PC Locaux BL182, BL181 34 983 m² 280 m² 2016/10/27

Répartition géographique des autorisations de DES COTEAUX DE ST CIRQ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES COTEAUX DE ST CIRQ

Sources des informations sur DES COTEAUX DE ST CIRQ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES COTEAUX DE ST CIRQ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES COTEAUX DE ST CIRQ ?
DES COTEAUX DE ST CIRQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES COTEAUX DE ST CIRQ ?
Le profil de DES COTEAUX DE ST CIRQ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES COTEAUX DE ST CIRQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES COTEAUX DE ST CIRQ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES COTEAUX DE ST CIRQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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