DES 4 CHEMINS - Permis de construire et DP

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341573061 Société civile d'exploitation agricole Créée le 19/06/1987

Présentation détaillée de DES 4 CHEMINS

DES 4 CHEMINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vanault-le-Châtel.

Profil et organisation

DES 4 CHEMINS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51330 à Vanault-le-Châtel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES 4 CHEMINS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
19/06/1987

Siège social

Permis de construire et DP de DES 4 CHEMINS

Activité d’urbanisme de DES 4 CHEMINS

DES 4 CHEMINS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2016 - 13/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES 4 CHEMINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2016 - 13/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES 4 CHEMINS

1 autorisation sur la période 13/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vanault-le-Châtel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES 4 CHEMINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES 4 CHEMINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES 4 CHEMINS

Sources des informations sur DES 4 CHEMINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES 4 CHEMINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES 4 CHEMINS ?
DES 4 CHEMINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES 4 CHEMINS ?
Le profil de DES 4 CHEMINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES 4 CHEMINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES 4 CHEMINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES 4 CHEMINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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