DERVAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
328896873 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1984

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DERVAL

DERVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sommevoire.

Profil et organisation

DERVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52220 à SOMMEVOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DERVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DERVAL

Activité d’urbanisme de DERVAL

DERVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2017 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DERVAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2017 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DERVAL

1 autorisation sur la période 23/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sommevoire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DERVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Haudage, Sommevoire (52220) PC Locaux ZX54, ZX53 28 850 m² 375 m² 2017/03/23

Permis de démolir de DERVAL

1 autorisation sur la période 25/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Sommevoire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Nully La Haudage, Sommevoire (52220) PD 7816, 7820 3 835 m² 2026/06/25

Répartition géographique des autorisations de DERVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DERVAL

Sources des informations sur DERVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DERVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DERVAL ?
DERVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DERVAL ?
Le profil de DERVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DERVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DERVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DERVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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