DEMETER - Permis d'aménager

Active
350861118 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 25/05/1989

Infos clés

Secteur

Services

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de DEMETER

DEMETER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mieussy.

Profil et organisation

DEMETER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74300 à CLUSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DEMETER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 70.3A
SIRET du siège
Date de création
25/05/1989

Siège social

Permis d'aménager de DEMETER

Activité d’urbanisme de DEMETER

DEMETER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/07/2013 - 14/11/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DEMETER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/07/2013 - 14/11/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de DEMETER

2 autorisations sur la période 14/07/2013 - 14/11/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Mieussy.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte Des Places Les Grands Pres, Mieussy (74440) PA 0I1308 2014/11/14
Rue Des Glieres Les Glieres, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) PA OB3328 2013/07/14

Répartition géographique des autorisations de DEMETER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DEMETER

Sources des informations sur DEMETER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEMETER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEMETER ?
DEMETER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEMETER ?
Le profil de DEMETER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEMETER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEMETER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEMETER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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