2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
DELTA MS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bouaye.
DELTA MS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44340 à Bouguenais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DELTA MS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2018 - 11/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DELTA MS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/10/2018 - 11/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bouaye.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Avenue Des Renardieres, Saint-Michel-Chef-Chef (44730) | PA | BP314, BP418 | 5 790 m² | 2019/10/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Tindiere, Bouaye (44830) | PA | AM57, AM375 | 1 667 m² | 2018/10/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
