2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 28.15Z - Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
Siège
Permis de construire et DP
5
DEFONTAINE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Bruffière.
DEFONTAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85530 à La Bruffière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEFONTAINE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/06/2014 - 02/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEFONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/06/2014 - 02/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Bruffière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Bi Le Petit Montagnon Bouffe, Montaigu-Vendée (85600) | PC Logement | ZE160, ZE86 | 35 987 m² | 100 m² | 2024/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Tonneliers, La Bruffière (85530) | PC Logement | YI240 | 439 m² | 90 m² | 2021/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6500 Rue Saint Eloi, La Bruffière (85530) | PC Locaux | YI111, YI113 | 178 131 m² | 2 410 m² | 2016/06/27 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Eloi, La Bruffière (85530) | PC Locaux | YI168 | 125 913 m² | 1 288 m² | 2014/09/09 |
| Rue Saint Eloi, La Bruffière (85530) | PC Locaux | YI114 | 33 094 m² | 27 m² | 2014/06/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
