DE TREPUGNAT - Permis de construire et DP

Active
790138861 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2012

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE TREPUGNAT

DE TREPUGNAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chailleuse.

Profil et organisation

DE TREPUGNAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39270 à LA CHAILLEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE TREPUGNAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE TREPUGNAT

Activité d’urbanisme de DE TREPUGNAT

DE TREPUGNAT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2013 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE TREPUGNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2013 - 05/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE TREPUGNAT

2 autorisations sur la période 22/08/2013 - 05/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Chailleuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE TREPUGNAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
900 Chemin De Trepugnat Arthenas, La Chailleuse (39270) PC Locaux ZE32 57 724 m² 269 m² 2018/10/05
Adresse Non Renseignée, La Chailleuse (39270) PC Locaux 192 m² 2013/08/22

Répartition géographique des autorisations de DE TREPUGNAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE TREPUGNAT

Sources des informations sur DE TREPUGNAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE TREPUGNAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE TREPUGNAT ?
DE TREPUGNAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE TREPUGNAT ?
Le profil de DE TREPUGNAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE TREPUGNAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE TREPUGNAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE TREPUGNAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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