DE SANS CORPS - Permis de construire et DP

Active
403231087 Société civile d'exploitation agricole Créée le 31/07/1995

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE SANS CORPS

DE SANS CORPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Costes-Gozon.

Profil et organisation

DE SANS CORPS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 12400 aux Costes-Gozon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE SANS CORPS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
31/07/1995

Siège social

Permis de construire et DP de DE SANS CORPS

Activité d’urbanisme de DE SANS CORPS

DE SANS CORPS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2016 - 13/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE SANS CORPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2016 - 13/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE SANS CORPS

2 autorisations sur la période 11/03/2016 - 13/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Costes-Gozon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE SANS CORPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Chemin De La Beaume Sans Corps, Les Costes-Gozon (12400) PC Locaux 0B216, 0B359 91 601 m² 60 m² 2026/02/13
Sans Corps, Les Costes-Gozon (12400) PC Locaux B214, B216 54 085 m² 768 m² 2016/03/11

Répartition géographique des autorisations de DE SANS CORPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE SANS CORPS

Sources des informations sur DE SANS CORPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE SANS CORPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE SANS CORPS ?
DE SANS CORPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE SANS CORPS ?
Le profil de DE SANS CORPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE SANS CORPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE SANS CORPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE SANS CORPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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