2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
DE PLANCHAMP est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nonglard.
DE PLANCHAMP est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 74330 à Nonglard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE PLANCHAMP compte 4 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 26/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE PLANCHAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/09/2014 - 26/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nonglard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE PLANCHAMP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 947 Route De Quincy, Nonglard (74330) | PC Locaux | 0B1008 | 40 641 m² | 1 616 m² | 2021/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers Le Chene, Nonglard (74330) | PC Locaux | 0B1008, 0B1007 | 14 280 m² | 1 760 m² | 2017/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 947 Route De Quincy, Nonglard (74330) | PC Locaux | 0B1007, 0B1008 | 23 881 m² | 1 415 m² | 2016/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers Les Chenes, Nonglard (74330) | PC Locaux | 0B186 | 23 881 m² | 1 415 m² | 2014/09/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
