DE PLANCHAMP - Permis de construire et DP

Active
401965231 Groupement foncier agricole PME Créée le 11/07/1995

Présentation détaillée de DE PLANCHAMP

DE PLANCHAMP est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nonglard.

Profil et organisation

DE PLANCHAMP est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 74330 à NONGLARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE PLANCHAMP
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/07/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DE PLANCHAMP

Activité d’urbanisme de DE PLANCHAMP

DE PLANCHAMP compte 4 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 26/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE PLANCHAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/09/2014 - 26/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE PLANCHAMP

4 autorisations sur la période 24/09/2014 - 26/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nonglard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE PLANCHAMP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
947 Route De Quincy, Nonglard (74330) PC Locaux 0B1008 40 641 m² 1 616 m² 2021/08/26
Vers Le Chene, Nonglard (74330) PC Locaux 0B1008, 0B1007 14 280 m² 1 760 m² 2017/07/05
947 Route De Quincy, Nonglard (74330) PC Locaux 0B1007, 0B1008 23 881 m² 1 415 m² 2016/10/04
Vers Les Chenes, Nonglard (74330) PC Locaux 0B186 23 881 m² 1 415 m² 2014/09/24

Répartition géographique des autorisations de DE PLANCHAMP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE PLANCHAMP

Sources des informations sur DE PLANCHAMP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE PLANCHAMP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE PLANCHAMP ?
DE PLANCHAMP est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE PLANCHAMP ?
Le profil de DE PLANCHAMP recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE PLANCHAMP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE PLANCHAMP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE PLANCHAMP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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