2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
DE MISCARON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chignin.
DE MISCARON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73800 à Chignin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE MISCARON compte 7 autorisations recensées sur la période 16/07/2014 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE MISCARON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/07/2014 - 16/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chignin. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE MISCARON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cv N 21 Tormery Lieu-Dit Lesplattes, Chignin (73800) | PC Logement | B592, B592Z | 9 072 m² | 79 m² | 2014/07/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/07/2021 - 02/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chignin. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Villard, Chignin (73800) | PA | 0C211, 0C2555 | 12 228 m² | 2022/11/02 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Plantets, Chignin (73800) | PA | 0C936, 0C938 | 2 322 m² | 2021/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
