DOMAINE CARREL&SENGER - Permis de construire et DP

Active
397980319 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE CARREL&SENGER

DOMAINE CARREL&SENGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jongieux.

Profil et organisation

DOMAINE CARREL&SENGER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 73170 à JONGIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE CARREL&SENGER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE CARREL&SENGER

Activité d’urbanisme de DOMAINE CARREL&SENGER

DOMAINE CARREL&SENGER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2022 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE CARREL&SENGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2022 - 08/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE CARREL&SENGER

2 autorisations sur la période 29/10/2022 - 08/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Jongieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE CARREL&SENGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Jongieux-Le-Haut, Jongieux (73170) PC Locaux B488, B490 4 384 m² 369 m² 2023/09/08
Jongieux-Le-Haut, Jongieux (73170) PC Locaux BB493, BB501 2 173 m² 187 m² 2022/10/29

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE CARREL&SENGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE CARREL&SENGER

Sources des informations sur DOMAINE CARREL&SENGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE CARREL&SENGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE CARREL&SENGER ?
DOMAINE CARREL&SENGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE CARREL&SENGER ?
Le profil de DOMAINE CARREL&SENGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE CARREL&SENGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE CARREL&SENGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE CARREL&SENGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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