DOMAINE CHEVALLIER BERNARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
DOMAINE CHEVALLIER BERNARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jongieux.
Profil et organisation
DOMAINE CHEVALLIER BERNARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73170 à JONGIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1996
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
Activité d’urbanisme de DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
DOMAINE CHEVALLIER BERNARD compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 13/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE CHEVALLIER BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 13/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Jongieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE CHEVALLIER BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Imp Du Bornet Jongieux Le Haut, Jongieux (73170) | PC Locaux | B1287, B1289 | 6 239 m² | 236 m² | 2024/01/13 |
| 90 Imp Du Bornet Jongieux-Le-Haut, Jongieux (73170) | PC Locaux | B1286, B1287 | 7 388 m² | 143 m² | 2023/08/24 |
| Jongieux Le Haut, Jongieux (73170) | PC Locaux | B1287, B1286 | 3 447 m² | 230 m² | 2013/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.