DE LA ZONE DE CASTELJALOUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
798982880 Société civile immobilière Créée le 16/11/2013

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

DE LA ZONE DE CASTELJALOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Casteljaloux.

Profil et organisation

DE LA ZONE DE CASTELJALOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47700 à POUSSIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA ZONE DE CASTELJALOUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/11/2013

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

Activité d’urbanisme de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

DE LA ZONE DE CASTELJALOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2021 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA ZONE DE CASTELJALOUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2021 - 20/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

1 autorisation sur la période 23/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Casteljaloux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA ZONE DE CASTELJALOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Chemin Des Moulins, Casteljaloux (47700) PC Locaux AD903, AD505 11 251 m² 43 m² 2021/11/23

Permis de démolir de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

1 autorisation sur la période 20/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Casteljaloux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
35 Chemin Des Moulins, Casteljaloux (47700) PD AD903, AD904 11 251 m² 2021/12/20

Répartition géographique des autorisations de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

Sources des informations sur DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA ZONE DE CASTELJALOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA ZONE DE CASTELJALOUX ?
DE LA ZONE DE CASTELJALOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA ZONE DE CASTELJALOUX ?
Le profil de DE LA ZONE DE CASTELJALOUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA ZONE DE CASTELJALOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA ZONE DE CASTELJALOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA ZONE DE CASTELJALOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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