DE LA VERPILLERE - Permis de construire et DP

Active
383145968 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA VERPILLERE

DE LA VERPILLERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Trivier-sur-Moignans.

Profil et organisation

DE LA VERPILLERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA VERPILLERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1991

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA VERPILLERE

Activité d’urbanisme de DE LA VERPILLERE

DE LA VERPILLERE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 16/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA VERPILLERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2013 - 16/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA VERPILLERE

2 autorisations sur la période 05/09/2013 - 16/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Trivier-sur-Moignans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA VERPILLERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Verpilliere, Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) PC Locaux 0E985, 0E981 88 538 m² 90 m² 2022/05/16
Charfoux, Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) PC Locaux F740, F739 25 041 m² 90 m² 2013/09/05

Répartition géographique des autorisations de DE LA VERPILLERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA VERPILLERE

Sources des informations sur DE LA VERPILLERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA VERPILLERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA VERPILLERE ?
DE LA VERPILLERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA VERPILLERE ?
Le profil de DE LA VERPILLERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA VERPILLERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA VERPILLERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA VERPILLERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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