2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
DE LA RUELLE DES BUTTES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Memmie.
DE LA RUELLE DES BUTTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51470 à Saint-Memmie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA RUELLE DES BUTTES compte 6 autorisations recensées sur la période 06/03/2018 - 26/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA RUELLE DES BUTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 06/03/2018 - 26/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Memmie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA RUELLE DES BUTTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Des Meuniers, Saint-Memmie (51470) | DP Locaux | ZA100 | 50 400 m² | 1 500 m² | 2023/07/18 |
| Le Terme Loriot, Saint-Memmie (51470) | DP Locaux | ZA100 | 50 400 m² | 742 m² | 2023/03/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
