DE LA FONT DU LOUP - Permis de construire et DP

Active
450223862 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2003

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA FONT DU LOUP

DE LA FONT DU LOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meys.

Profil et organisation

DE LA FONT DU LOUP est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69610 à MEYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FONT DU LOUP
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/2003
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FONT DU LOUP

Activité d’urbanisme de DE LA FONT DU LOUP

DE LA FONT DU LOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2016 - 12/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FONT DU LOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2016 - 12/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FONT DU LOUP

2 autorisations sur la période 10/06/2016 - 12/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Meys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FONT DU LOUP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Hivernaux, Meys (69610) PC Locaux D281 44 510 m² 207 m² 2018/03/12
Les Hivernaux, Meys (69610) PC Locaux D281, D282 53 230 m² 782 m² 2016/06/10

Répartition géographique des autorisations de DE LA FONT DU LOUP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA FONT DU LOUP

Sources des informations sur DE LA FONT DU LOUP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FONT DU LOUP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FONT DU LOUP ?
DE LA FONT DU LOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FONT DU LOUP ?
Le profil de DE LA FONT DU LOUP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FONT DU LOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FONT DU LOUP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FONT DU LOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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