DE LA COTIERE - Permis de construire et DP

Active
801497157 Société civile immobilière Créée le 19/03/2014

Infos clés

Présentation détaillée de DE LA COTIERE

DE LA COTIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-de-Beynost.

Profil et organisation

DE LA COTIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01700 à SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA COTIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA COTIERE

Activité d’urbanisme de DE LA COTIERE

DE LA COTIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/07/2018 - 01/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA COTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/07/2018 - 01/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA COTIERE

4 autorisations sur la période 03/07/2018 - 01/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Beynost.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA COTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Chemin De Thil, Saint-Maurice-de-Beynost (01700) PC Locaux AH264 6 422 m² 97 m² 2023/02/01
5 Chemin De Thil, Saint-Maurice-de-Beynost (01700) PC Locaux AH308 1 793 m² 109 m² 2020/01/01
5 Chemin De Thil, Saint-Maurice-de-Beynost (01700) PC Locaux AH308 1 793 m² 162 m² 2018/08/08
39 Route De Geneve, Saint-Maurice-de-Beynost (01700) PC Mixte AC260 803 m² 204 m² 2018/07/03

Répartition géographique des autorisations de DE LA COTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA COTIERE

Sources des informations sur DE LA COTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA COTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA COTIERE ?
DE LA COTIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA COTIERE ?
Le profil de DE LA COTIERE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA COTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA COTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA COTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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