DE LA BORIE ALTE - Permis de construire et DP

Active
819242520 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2016

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA BORIE ALTE

DE LA BORIE ALTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-des-Cots.

Profil et organisation

DE LA BORIE ALTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12460 à SAINT-AMANS-DES-COTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA BORIE ALTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA BORIE ALTE

Activité d’urbanisme de DE LA BORIE ALTE

DE LA BORIE ALTE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 07/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA BORIE ALTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2016 - 07/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA BORIE ALTE

2 autorisations sur la période 22/07/2016 - 07/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-des-Cots.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA BORIE ALTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Borie Haute La Borie Haute, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux B399, B410 22 832 m² 122 m² 2018/06/07
La Borie Haute, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux B399 22 622 m² 81 m² 2016/07/22

Répartition géographique des autorisations de DE LA BORIE ALTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA BORIE ALTE

Sources des informations sur DE LA BORIE ALTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA BORIE ALTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA BORIE ALTE ?
DE LA BORIE ALTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA BORIE ALTE ?
Le profil de DE LA BORIE ALTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA BORIE ALTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA BORIE ALTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA BORIE ALTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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