2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL compte 5 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 18/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/03/2017 - 18/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE GESTION DU PENSIONNAT LA SALLE PASSY BUZENVAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Avenue Otis Mygatt, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | BY13, BY2 | 347 939 m² | 2 840 m² | 2021/06/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 09/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 50 Avenue Otis Mygatt, Rueil-Malmaison (92500) | PD | BX81, BX92 | 363 548 m² | 2018/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 48 Av De Chataigneraie, Rueil-Malmaison (92500) | PD | BX81, BX92 | 363 548 m² | 2016/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
