DE BREUX - Permis de construire et DP

Active
893407924 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 17/07/2020

Présentation détaillée de DE BREUX

DE BREUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mars-Vieux-Maisons.

Profil et organisation

DE BREUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77320 à Cerneux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BREUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
17/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de DE BREUX

Activité d’urbanisme de DE BREUX

DE BREUX compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2025 - 24/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2025 - 24/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE BREUX

1 autorisation sur la période 24/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mars-Vieux-Maisons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BREUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE BREUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE BREUX

Sources des informations sur DE BREUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BREUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BREUX ?
DE BREUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BREUX ?
Le profil de DE BREUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BREUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BREUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BREUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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