Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Aunas, Chamalières-sur-Loire (43800) | PD | B606 | — | 2024/09/09 |
DE BARTOUT - Permis de démolir
Active
442586426
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/06/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DE BARTOUT
DE BARTOUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamalières-sur-Loire.
Profil et organisation
DE BARTOUT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 43800 à Chamalières-sur-Loire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE BARTOUT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2002
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de DE BARTOUT
Activité d’urbanisme de DE BARTOUT
DE BARTOUT compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2024 - 09/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BARTOUT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/09/2024 - 09/09/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DE BARTOUT
1 autorisation sur la période 09/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chamalières-sur-Loire.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de DE BARTOUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE BARTOUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC ELEVAGE JAMMES
SIREN 443241187
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX
SIREN 504330374
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE LA BELLE NATURE
SIREN 751110990
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC ELEVAGE MOREL
SIREN 802098764
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE PRATCLAUX
SIREN 377880885
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC AVON
SIREN 378129324
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur DE BARTOUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DE BARTOUT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BARTOUT ?
DE BARTOUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BARTOUT ?
Le profil de DE BARTOUT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BARTOUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BARTOUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BARTOUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable