Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jean Jaures, Poligny (39800) | PD | AP266 | 325 m² | 2022/07/12 |
DB DOUZE - Permis de démolir
Active
910801083
Société civile immobilière
Créée le 12/02/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DB DOUZE
DB DOUZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poligny.
Profil et organisation
DB DOUZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39800 à Poligny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DB DOUZE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/02/2022
Siège social
Permis de démolir de DB DOUZE
Activité d’urbanisme de DB DOUZE
DB DOUZE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2022 - 12/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DB DOUZE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2022 - 12/07/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DB DOUZE
1 autorisation sur la période 12/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Poligny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DB DOUZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DB DOUZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAISONS MM
SIREN 805277555
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SA H L M FOYER JURASSIEN
SIREN 626380174
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
DAUSSE
SIREN 911518538
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI DE SILEZE
SIREN 344570700
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI HOTEL DES VENTES DE LA FERTE
SIREN 382648673
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI LONI
SIREN 392592440
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur DB DOUZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DB DOUZE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DB DOUZE ?
DB DOUZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DB DOUZE ?
Le profil de DB DOUZE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DB DOUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DB DOUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DB DOUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable