DAN - Permis de construire et DP

Active
411301179 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 17/02/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DAN

DAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Faucigny.

Profil et organisation

DAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74100 à ANNEMASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DAN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/02/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DAN

Activité d’urbanisme de DAN

DAN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/01/2013 - 11/03/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/01/2013 - 11/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DAN

2 autorisations sur la période 03/01/2013 - 11/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Faucigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Moines, Faucigny (74130) PC Logement 0A1900 2 503 m² 400 m² 2013/03/11
Rte De La Ruaz Les Vignes Carrees, Loisin (74140) PC Logement ZC62, ZC63 1 119 m² 200 m² 2013/01/03

Répartition géographique des autorisations de DAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DAN

Sources des informations sur DAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAN ?
DAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAN ?
Le profil de DAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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