2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vit.
DAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25410 à Saint-Vit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2022 - 29/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAMIEN ROUSSEL ET EMMANUEL PHILIPPE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE DE DEUX OFFICES NO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Marnay, Saint-Vit (25410) | PC Locaux | AI114 | 2 545 m² | 139 m² | 2022/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
