Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 175 Rue De La Croix Verte, Agnetz (60600) | PA | AS25, AS17 | 9 384 m² | 2013/03/02 |
DAMALISS - Permis d'aménager
Active
752264911
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/06/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DAMALISS
DAMALISS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agnetz.
Profil et organisation
DAMALISS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60600 à Agnetz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DAMALISS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de DAMALISS
Activité d’urbanisme de DAMALISS
DAMALISS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2013 - 02/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DAMALISS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2013 - 02/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DAMALISS
1 autorisation sur la période 02/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Agnetz.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DAMALISS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DAMALISS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAERO
SIREN 803591932
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SCI BATI ARCHE
SIREN 507402600
Même secteur et même département
7 autorisations
4 PC
3 PD
MARRYLOU
SIREN 788808632
Même secteur et même département
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI DE LA RUE GINISTI
SIREN 306422908
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PRES MARINS
SIREN 349320010
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SCI DENERYAN
SIREN 398890434
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur DAMALISS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DAMALISS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAMALISS ?
DAMALISS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAMALISS ?
Le profil de DAMALISS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAMALISS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAMALISS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAMALISS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable