Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Du Clergeon Pressy, Moye (74150) | PA | 0B452, 0B1390 | — | 2014/12/18 |
D3A - Permis d'aménager
Active
519244305
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 23/12/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de D3A
D3A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moye.
Profil et organisation
D3A est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74150 à Rumilly.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- D3A
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/12/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de D3A
Activité d’urbanisme de D3A
D3A compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2014 - 18/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour D3A, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/12/2014 - 18/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de D3A
1 autorisation sur la période 18/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Moye.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de D3A
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à D3A
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
KASHMIR
SIREN 480453117
Même département de siège
70 autorisations
70 PC
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIREN 348145541
Même département de siège
66 autorisations
62 PC
2 PA
2 PD
TERACTEM
SIREN 325920064
Même département de siège
59 autorisations
38 PC
4 PA
17 PD
IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
SIREN 448875179
Même département de siège
56 autorisations
54 PC
2 PA
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
SIREN 443153978
Même département de siège
40 autorisations
38 PC
2 PA
MGM
SIREN 331735266
Même département de siège
39 autorisations
38 PC
1 PA
Sources des informations sur D3A
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur D3A
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D3A ?
D3A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D3A ?
Le profil de D3A recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D3A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D3A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D3A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable