CUMA DES VOSGES SAONOISES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
422300459 Société coopérative agricole PME Créée le 18/08/1977

Infos clés

Secteur

Services

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CUMA DES VOSGES SAONOISES

CUMA DES VOSGES SAONOISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Esmoulières.

Profil et organisation

CUMA DES VOSGES SAONOISES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 70310 à ESMOULIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CUMA DES VOSGES SAONOISES
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 77.31Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
SIRET du siège
Date de création
18/08/1977
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CUMA DES VOSGES SAONOISES

Activité d’urbanisme de CUMA DES VOSGES SAONOISES

CUMA DES VOSGES SAONOISES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2023 - 10/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CUMA DES VOSGES SAONOISES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2023 - 10/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CUMA DES VOSGES SAONOISES

1 autorisation sur la période 10/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Fessey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA DES VOSGES SAONOISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cote Vuillemard, Les Fessey (70310) PC Locaux A755 1 220 m² 2025/07/10

Permis de démolir de CUMA DES VOSGES SAONOISES

1 autorisation sur la période 12/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Esmoulières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Esmoulières (70310) PD B380, B379 2023/07/12

Répartition géographique des autorisations de CUMA DES VOSGES SAONOISES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CUMA DES VOSGES SAONOISES

Sources des informations sur CUMA DES VOSGES SAONOISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CUMA DES VOSGES SAONOISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CUMA DES VOSGES SAONOISES ?
CUMA DES VOSGES SAONOISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CUMA DES VOSGES SAONOISES ?
Le profil de CUMA DES VOSGES SAONOISES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CUMA DES VOSGES SAONOISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CUMA DES VOSGES SAONOISES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CUMA DES VOSGES SAONOISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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