2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CUISEAUX INTERCOM' est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagnat.
CUISEAUX INTERCOM' est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71480 à Varennes-Saint-Sauveur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUISEAUX INTERCOM' compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 30/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUISEAUX INTERCOM', permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/02/2014 - 30/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Champagnat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUISEAUX INTERCOM' dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Av Rene Cassin, Cuiseaux (71480) | PC Locaux | AC163, AC95 | — | 14 m² | 2016/09/30 |
| 125 Rte Du Camping, Champagnat (71480) | PC Locaux | AI30, AI29 | — | 334 m² | 2016/01/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
