CUISEAUX INTERCOM' - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CUISEAUX INTERCOM'
CUISEAUX INTERCOM' est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagnat.
Profil et organisation
CUISEAUX INTERCOM' est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71480 à VARENNES-SAINT-SAUVEUR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CUISEAUX INTERCOM'
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/12/1991
Siège social
Permis de construire et DP de CUISEAUX INTERCOM'
Activité d’urbanisme de CUISEAUX INTERCOM'
CUISEAUX INTERCOM' compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 30/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUISEAUX INTERCOM', permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CUISEAUX INTERCOM'
3 autorisations sur la période 26/02/2014 - 30/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Champagnat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUISEAUX INTERCOM' dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Av Rene Cassin, Cuiseaux (71480) | PC Locaux | AC163, AC95 | — | 14 m² | 2016/09/30 |
| 125 Rte Du Camping, Champagnat (71480) | PC Locaux | AI30, AI29 | — | 334 m² | 2016/01/06 |
| La Cote, Champagnat (71480) | PC Locaux | AI221, AI190 | 7 492 m² | 67 m² | 2014/02/26 |
Répartition géographique des autorisations de CUISEAUX INTERCOM'
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CUISEAUX INTERCOM'
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CUISEAUX INTERCOM'
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.