2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
CTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Moulins.
CTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 03000 à Moulins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE compte 11 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 02/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 28/04/2014 - 02/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Moulins. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER MOULINS YZEURE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Av Du General De Gaulle, Moulins (03000) | PC Locaux | AI226 | 66 581 m² | 24 177 m² | 2014/12/22 |
| 4 Rte De Vichy, Dompierre-sur-Besbre (03290) | PC Locaux | AH248 | 216 m² | 5 m² | 2014/04/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moulins. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Av Du General De Gaulle, Moulins (03000) | PA | AI97, AI118 | — | 2015/02/02 |
3 autorisations sur la période 27/02/2014 - 24/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Moulins. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Av Du General De Gaule, Moulins (03000) | PD | AI226 | — | 2017/02/24 |
| 10 Avenue General De Gaulle, Moulins (03000) | PD | AI226 | — | 2017/02/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Av General De Gaulle, Moulins (03000) | PD | AI226 | — | 2014/02/27 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
