Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 6 A Monplaisir, Chélan (32140) | PA | C1207 | — | 2013/04/08 |
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN - Permis d'aménager
Cessée
263201162
Centre communal d'action sociale
Créée le 01/04/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chélan.
Profil et organisation
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 32140 à Chélan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
- SIREN
- Forme juridique
- Centre communal d'action sociale
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1981
Siège social
Permis d'aménager de CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
Activité d’urbanisme de CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2013 - 08/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/04/2013 - 08/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
1 autorisation sur la période 08/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chélan.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
SIREN 253200075
Même département de siège
65 autorisations
65 PC
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE-
SIREN 253201842
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE DE LOMAGNE
SIREN 200022754
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 283200012
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
SIREN 200023620
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE
SIREN 200034726
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN ?
CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN ?
Le profil de CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHELAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable