2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CTRE COM ACTION SOCIALE BANYULS SUR MER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Banyuls-sur-Mer.
CTRE COM ACTION SOCIALE BANYULS SUR MER est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 66650 à Banyuls-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE COM ACTION SOCIALE BANYULS SUR MER compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2015 - 13/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SOCIALE BANYULS SUR MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/05/2015 - 13/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Banyuls-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE COM ACTION SOCIALE BANYULS SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Bouin Stade, Banyuls-sur-Mer (66650) | PC Locaux | AK124, AK929 | 21 862 m² | 200 m² | 2015/10/13 |
| Route Du Mas Reig, Banyuls-sur-Mer (66650) | PC Locaux | AK160, AK161 | 4 320 m² | 92 m² | 2015/05/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
