CROIX DES SEPT FRERES - Permis de construire et DP

Active
606120103 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/1961

Présentation détaillée de CROIX DES SEPT FRERES

CROIX DES SEPT FRERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morillon.

Profil et organisation

CROIX DES SEPT FRERES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74440 à MORILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CROIX DES SEPT FRERES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1961
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CROIX DES SEPT FRERES

Activité d’urbanisme de CROIX DES SEPT FRERES

CROIX DES SEPT FRERES compte 4 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 23/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CROIX DES SEPT FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/01/2013 - 23/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CROIX DES SEPT FRERES

4 autorisations sur la période 21/01/2013 - 23/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Morillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CROIX DES SEPT FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
71 Chemin Du Front De Neige Les Esserts, Morillon (74440) PC Locaux 0B5160 1 266 m² 48 m² 2026/01/23
208 Chemi Du Front De Neige, Morillon (74440) PC Locaux 0B3461, 0B3576 22 m² 2021/09/16
Route Des Esserts, Morillon (74440) PC Locaux 0B3577 1 295 m² 13 m² 2017/02/17
Les Esserts, Morillon (74440) PC Locaux B3577 1 295 m² 3 m² 2013/01/21

Répartition géographique des autorisations de CROIX DES SEPT FRERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CROIX DES SEPT FRERES

Sources des informations sur CROIX DES SEPT FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CROIX DES SEPT FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CROIX DES SEPT FRERES ?
CROIX DES SEPT FRERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CROIX DES SEPT FRERES ?
Le profil de CROIX DES SEPT FRERES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CROIX DES SEPT FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CROIX DES SEPT FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CROIX DES SEPT FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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