2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CRANVES SALES NUSSANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cranves-Sales.
CRANVES SALES NUSSANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73450 à Valloire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CRANVES SALES NUSSANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2022 - 14/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CRANVES SALES NUSSANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cranves-Sales.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CRANVES SALES NUSSANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 788 Route De La Nussance, Cranves-Sales (74380) | PC Logement | D3147 | 1 958 m² | 1 179 m² | 2022/09/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
