3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CRAM & ATOLRAC FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourg-Madame.
CRAM & ATOLRAC FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66210 à Mont-Louis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CRAM & ATOLRAC FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/07/2016 - 18/12/2019, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CRAM & ATOLRAC FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2018 - 18/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Madame. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CRAM & ATOLRAC FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue De Puymorens, Osséja (66340) | PC Logement | AC534, AC633 | 3 277 m² | 911 m² | 2019/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Emmanuel Brousse, Bourg-Madame (66760) | PC Logement | AI211 | 490 m² | 265 m² | 2018/06/20 |
2 autorisations sur la période 07/07/2016 - 06/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Enveitg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Mouillas, Latour-de-Carol (66760) | PA | A517 | 9 600 m² | 2017/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Taouge, Enveitg (66760) | PA | B360, B364 | 9 200 m² | 2016/07/07 |
4 communes - 1 département - 1 région
Bourg-Madame
1 autorisation
Enveitg
1 autorisation
Latour-de-Carol
1 autorisation
Osséja
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.