Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Coste, Oust (09140) | PA | 0D1434, 0D1435 | — | 2019/09/13 |
CPLJ 09 - Permis d'aménager
Active
539176032
Société civile immobilière
Créée le 11/01/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CPLJ 09
CPLJ 09 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oust.
Profil et organisation
CPLJ 09 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09200 à Eycheil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CPLJ 09
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/01/2012
Siège social
Permis d'aménager de CPLJ 09
Activité d’urbanisme de CPLJ 09
CPLJ 09 compte 1 autorisation recensée sur la période 13/09/2019 - 13/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CPLJ 09, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/09/2019 - 13/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CPLJ 09
1 autorisation sur la période 13/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Oust.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CPLJ 09
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CPLJ 09
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE CAMP GRAND
SIREN 513820258
Même secteur et même département
35 autorisations
32 PC
3 PA
SCI JEAN CAZALE
SIREN 390147262
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI DALI
SIREN 424652865
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI TORI
SIREN 524429826
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
CSBJ
SIREN 532046919
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI AES
SIREN 533684536
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur CPLJ 09
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CPLJ 09
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPLJ 09 ?
CPLJ 09 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPLJ 09 ?
Le profil de CPLJ 09 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPLJ 09 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPLJ 09 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPLJ 09 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable