2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COUVENT DES SAINTS COEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Peaugres.
COUVENT DES SAINTS COEURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07300 à Tournon-sur-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COUVENT DES SAINTS COEURS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2016 - 08/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COUVENT DES SAINTS COEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/12/2016 - 08/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Peaugres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COUVENT DES SAINTS COEURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Pl De La Mairie Le Village, Étables (07300) | PC Locaux | ZR52 | 881 m² | 19 m² | 2016/12/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
