COUVENT DES SAINTS COEURS - Permis de construire et DP

Active
776277618 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COUVENT DES SAINTS COEURS

COUVENT DES SAINTS COEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Étables.

Profil et organisation

COUVENT DES SAINTS COEURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07300 à TOURNON-SUR-RHONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COUVENT DES SAINTS COEURS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COUVENT DES SAINTS COEURS

Activité d’urbanisme de COUVENT DES SAINTS COEURS

COUVENT DES SAINTS COEURS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2016 - 08/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COUVENT DES SAINTS COEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2016 - 08/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COUVENT DES SAINTS COEURS

2 autorisations sur la période 15/12/2016 - 08/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Étables.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COUVENT DES SAINTS COEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
128 Rue De Colombier Le Cardin, Peaugres (07340) PC Locaux AZ104 13 444 m² 245 m² 2018/11/08
2 Pl De La Mairie Le Village, Étables (07300) PC Locaux ZR52 881 m² 19 m² 2016/12/15

Répartition géographique des autorisations de COUVENT DES SAINTS COEURS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COUVENT DES SAINTS COEURS

Sources des informations sur COUVENT DES SAINTS COEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COUVENT DES SAINTS COEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COUVENT DES SAINTS COEURS ?
COUVENT DES SAINTS COEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COUVENT DES SAINTS COEURS ?
Le profil de COUVENT DES SAINTS COEURS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COUVENT DES SAINTS COEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COUVENT DES SAINTS COEURS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COUVENT DES SAINTS COEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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